Confidentialité et données personnelles

Ce site collecte le strict nécessaire pour traiter vos commandes et vous envoyer, si vous le souhaitez, les nouveautés par e-mail. La fréquentation du site est mesurée avec votre accord.

Responsable du traitement

Damien POYARD production, 6 lotissement Le Grand Pré, 01290 Cruzilles-lès-Mépillat. Contact : damienpoyard@free.fr.

Si vous téléchargez une partition ou une bande orchestre

Le téléchargement des fichiers proposés sans paiement ne demande ni compte ni donnée personnelle. Seul le nombre de téléchargements de chaque fichier est compté.

Si vous commandez

• Données : votre nom, votre prénom, votre e-mail, votre adresse postale pour un CD, une clé USB ou un objet, le détail et le montant de la commande, la référence du paiement.
• Pourquoi : préparer et expédier votre commande, vous donner accès à vos téléchargements, vous envoyer la confirmation, tenir la comptabilité.
• Base légale : l'exécution de votre commande et les obligations comptables.
• Durée : les commandes et les factures sont conservées 10 ans, comme la loi l'impose. Les liens de téléchargement expirent 30 jours après l'achat.

Si vous avez un compte client

Le compte permet de retrouver vos commandes. Les comptes créés sur l'ancien site ont été conservés. Un compte est gardé tant que vous ne demandez pas sa suppression.

Si vous vous inscrivez à la lettre d'information

• Données : votre adresse e-mail.
• Pourquoi : vous annoncer les nouveaux titres, partitions, bandes orchestre et dates, quelques fois par an.
• Base légale : votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment par le lien de désinscription présent dans chaque envoi.
• Outil : Brevo, société française, qui héberge la liste et envoie les messages.
• Durée : jusqu'à votre désinscription.

Qui a accès aux données

• Damien POYARD production, qui prépare les commandes et répond à vos messages.
• L'hébergeur du site, OVH, en France.
• Stripe, prestataire de paiement, pour le règlement par carte. Le numéro de carte n'est jamais connu du site.
• Brevo, pour la lettre d'information.
• La Poste, qui livre les commandes.
• Le prestataire technique qui maintient le site, dans le cadre de cette maintenance.
• Les autorités, sur réquisition.

Aucune donnée n'est vendue ni louée.

Vos droits

Vous pouvez demander l'accès, la rectification ou l'effacement de vos données, ou vous opposer à leur traitement, en écrivant à damienpoyard@free.fr. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL, sur cnil.fr.

Cookies et mesure de la fréquentation

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